COLT
Présentation de la marque COLT
Déposée le 24 janvier 1991 par la société Colt's Manufacturing IP Holding Company LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COLT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COLT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COLT arrivera à expiration en date du 24 janvier 2031.
Colt's Manufacturing IP Holding Company LLC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26
Inscription le 2 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°257439 - Publication au BOPI 1998-07-02
Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2000 n°2179041 - Publication au BOPI 2000-07-25
Inscription le 2 juillet 1998 - Concession de licence n°257441 - Publication au BOPI 1998-07-02
Inscription le 2 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°257440 - Publication au BOPI 1998-07-02
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2011 n°2459893 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-12
Inscription le 23 février 2016 - Transmission totale de propriété n°663288 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23
Inscription le 26 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°668199 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26
Inscription le 28 juillet 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°675368 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-28
Inscription le 14 février 2020 - Constitution de mandataire n°780312 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-14
Renouvellement sans limitation le 21 avril 2020 n°2746029 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-21